Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS VALLON
VALLON Jean

Numéro de dépôt :
3024552
Date de dépôt :
17/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/2010

Présentation de la marque CLOS VALLON

Déposée le 17 avril 2000 par VALLON Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOS VALLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-22 du 2 juin 2000.

Le déposant est VALLON Jean, domicilié(e) 34270 CAZEVIEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BECQUE PHILIPPE - France.

La marque CLOS VALLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3024552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS VALLON est expirée depuis le 17 avril 2010.

VALLON Jean a également déposé les autres marques suivantes : LA GRANGE AUX ÂNES , LE VALLON DU LOUP , CHATEAU VALLON , CLOS DU LOUP , CHATEAU VALLON , MASSAGES à 10 EUROS


VALLON Jean - 34270 CAZEVIEILLE - France


BECQUE PHILIPPE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-42

Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22

Vins d'appellation d'origine, vins mousseux d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine.